Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUTINS
Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4014717
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
LES MOUTINS de Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D\'ALBRET

Présentation de la marque LES MOUTINS

Déposée le 19 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MOUTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET domicilié(e) 15 martinaud - 33540 - MESTERRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 947 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GORIOUX Bernard, Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET domicilié(e) 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France.

La marque LES MOUTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUTINS est expirée depuis le 19 juin 2023.

Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET a également déposé les autres marques suivantes : LÉGENDE D'ALBRET , HAUT BOURDI , RIVAL D'ALBRET , BIO D'ALBRET , LA RANDE , BAIE BOISÉE , COULEURS D'ALBRET


Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET, société coopérative agricole - 15 martinaud - 33540 - MESTERRIEUX - France - SIREN 781947700


M. GORIOUX Bernard, Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET - 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée.