LES MOUTINS
Présentation de la marque LES MOUTINS
Déposée le 19 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MOUTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MOUTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUTINS est expirée depuis le 19 juin 2023.
Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13